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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SIM
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D
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

D
SIM S.A.

Numéro de dépôt :
1486665
Date de dépôt :
10/06/1988
Lieu de dépôt :
CASTRES
Date d'expiration :
10/06/1998
D de SIM

Présentation de la marque D

Déposée le 10 juin 1988 par la Société Anonyme (SA) SIM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CASTRES), la marque française « D » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIM domicilié(e) 10, allée des Auques, AUSSILLON, 81200 MAZAMET. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Louis-Dominique POQUILLON - France.

La marque D a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1486665.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D est expirée depuis le 10 juin 1998.

SIM a également déposé les autres marques suivantes : SIM , JAIM , TRANSIT , SIM , MUSIC MUSIC , AIR SIM , TRANSIT , TRANSIT , Innovative red brick cities


SIM S.A. - 10, allée des Auques, AUSSILLON, 81200 MAZAMET. - France


Monsieur Louis-Dominique POQUILLON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-07

Cuir ou imitation du cuir, bagages. Tissus et produits textiles à l'exclusion des vêtements, des chaussures et de la chapellerie.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).